« Obligation vaccinale ADULTES »

les textes précis et la marche à suivre concrète pour faire valoir un consentement libre et éclairé pour un adulte ou une personne âgée en EHPAD.

1. Les textes de loi exacts

■ Code de la santé publique – article L1111-4
C’est le texte fondamental :
 « Aucun acte médical ni aucun traitement ne peut être pratiqué sans le consentement libre et éclairé de la personne et ce consentement peut être retiré à tout moment. »des 

Ce passage à lui seul annule toute idée d’obligation vaccinale pour les résidents d’EHPAD.

le projet de loi et le vote du 5 decembre 2025  _(68/100 des députés étaient absents) modifient sensiblement les intentions législatives concernant la vaccination en EHPAD.
Mais rien n’est encore fermement acquis : la mesure n’est pas entrée en vigueur, tout reste conditionné.
En pratique, cela signifie que pour l’instant :que la vaccination en EHPAD reste dans un cadre majoritairement recommandé, le consentement ou avis médical garde une grande importance,

■ La  Loi du 4 mars 2002 (dite “loi Kouchner”)
affirme :
le droit du patient à l’information,
le droit de participer aux décisions,
la possibilité de refuser un acte médical, même si ce refus va contre l’avis du médecin.

■ Code de la santé publique – article L1111-2
          Sur l’information préalable :
« Toute personne a le droit d’être informée sur son état de santé. […]
Cette information porte sur les différents traitements, leur utilité, leur urgence éventuelle, leurs conséquences et risques. »
Donc :
Un consentement n’est valide que si l’information a été donnée clairement.

• Cela signifie pour la vaccination pour un adulte ou une personne âgée :
  * une vaccination n’est pas un acte obligatoire,
  * elle ne peut être faite sans accord,
  * l’établissement ne peut pas imposer,
  * un refus ne peut pas entraîner une sanction (ni expulsion, ni menace, ni diminution des soins).

Les seuls vaccins obligatoires en France
          Ce point coupe court à beaucoup de confusions :
* certains professionnels de santé ont des obligations (hépatite B dans certains postes),
* les enfants nés depuis 2018 ont des obligations,
* les résidents d’EHPAD n’en ont aucune.

          Aucune loi récente n’a changé cela aujourd’hui.

•  Comment faire valoir le consentement pour un proche en EHPAD
  
  Voici les étapes simples et sûres.
  1) Demander l’information médicale écrite
            Un proche ou la personne elle-même peut demander :
  * le nom du vaccin,
  * son caractère obligatoire ou non,
  * les bénéfices attendus,
  * les risques connus,   
  * les contre-indications possibles.
            Cela force l’établissement à clarifier.

2) Exprimer le consentement ou le refus par écrit
          Un document très simple, daté et signé, suffit :
« Je souhaite réfléchir avant de prendre une décision. »
ou :
« Je refuse cette vaccination, en vertu de l’article L1111-4 du Code de la santé publique. »
          C’est juridiquement incontestable.

3) Ajouter la personne de confiance si nécessaire    

4) Pour les résidents âgés, il est fortement conseillé de préciser :
          la personne de confiance, ou le représentant légal (curateur, tuteur).
          Ce représentant porte la parole lorsque la personne ne peut plus décider seule.

5) Notifier l’établissement
Document remis à : l’infirmière coordinatrice, ou le médecin coordonnateur,
avec copie au directeur.
Demande à  ce qu’il soit inséré dans le dossier médical.

6). Si le résident ne peut plus donner son avis
le médecin doit contacter la personne de confiance,ou la famille,
ou le tuteur / curateur.

Même dans ces situations, la règle reste la même :
on ne peut pas vacciner sans accord du représentant désigné.

Conclusion :
✔️ Oui : le consentement libre et éclairé s’applique totalement aux adultes et aux personnes âgées.
✔️ Oui : refuser une vaccination est un droit protégé par la loi, même en EHPAD.
✔️ Non : aucune obligation vaccinale générale n’existe pour les résidents.
✔️ Oui : un refus écrit suffit, et il doit être respecté.

Voici un modèle  classique et conforme au droit français, que vous pouvez utiliser pour un adulte ou une personne âgée (y compris en EHPAD).
Vous pouvez le recopier tel quel et remplir les champs nécessaires.

Modèle de déclaration de consentement ou de refus de vaccination

Nom et prénom :
Date de naissance :
Adresse :
Établissement (le cas échéant) :

À l’attention de :

Médecin traitant / médecin coordonnateur

Direction de l’établissement (si en EHPAD)

Objet : Consentement ou refus de vaccination

Je soussigné(e), [nom et prénom], déclare avoir reçu les informations nécessaires concernant la vaccination proposée : nature du vaccin, utilité, bénéfices attendus, risques éventuels, contre-indications possibles, ainsi que l’absence de caractère obligatoire pour les résidents et les adultes.

Conformément aux articles L1111-2 et L1111-4 du Code de la santé publique, j’exprime ci-dessous ma décision :

☐ Je consens à cette vaccination.

☐ Je refuse cette vaccination.

Ce refus est formulé librement et peut être révisé si je le souhaite ultérieurement.

Je demande que cette décision soit insérée dans mon dossier médical.

Fait à : _________________________
Le : ___ / ___ / ______

Signature :

Pour une personne âgée ne pouvant plus s’exprimer

Si la décision est portée par une personne de confiance, un proche, ou un tuteur / curateur, vous pouvez utiliser cette variante :

Modèle pour personne représentant le patient

Je soussigné(e), [nom, prénom], en qualité de ☐ personne de confiance / ☐ membre de la famille / ☐ tuteur / ☐ curateur, déclare avoir été informé(e) des éléments médicaux relatifs à la vaccination proposée.

Au nom de [nom de la personne concernée],
☐ j’exprime le consentement à cette vaccination
ou
☐ je refuse cette vaccination, conformément aux articles L1111-2 et L1111-4 du Code de la santé publique.

Fait à : _________________________
Le : ___ / ___ / ______
Signature :

« Obligation vaccinale ENFANTS »

Comment empêcher que votre enfant se fasse injecter les 12 vaccins obligatoires :

1. Lorsque votre enfant aura atteint l’âge de la vaccination, allez voir votre médecin traitant et demandez-lui un BILAN DE SANTE de la Sécurité Sociale (ou de la MSA) qui attestera que votre enfant est APTE à recevoir les 11/15 vaccins. Dites bien que vous n’êtes pas opposés à cette vaccination mais que du fait que votre enfant présente certaines fragilités, vous voulez cet examen de Santé afin de vous rassurer et pour ne pas nuire à la santé fragile de votre enfant par manque de prévoyance.
Rappel : l’Examen Préalable de Santé est inscrit dans la LOI VACCINALE et de fait EST OBLIGATOIRE AVANT TOUTE VACCINATION.
Voici le décret de Loi inclus dans la Loi des 11 vaccins qui OBLIGE à un examen préalable sur les patients AVANT TOUTE VACCINATION :
legifrance.gouv.fr/eli/decret/201…

2. Vous envoyez (ou votre médecin) cette demande à la Sécurité Sociale (ou MSA) et dans l’attente, votre médecin vous fera un Certificat qui vous permettra de pouvoir mettre votre enfant dans une crèche ou à la maternelle. Vous êtes couverts.
Si vous avez un médecin récalcitrant (qui vaccine parce que cela lui rapporte) CHANGEZ-EN.

3. Demandez à la Sécurité Sociale (ou à la MSA) de vous faire, suite aux examens qui seront réalisés sur votre enfant, une attestation de leur part qui stipulera l’autorisation de vaccination qui sera signée par un RESPONSABLE qui reconnaîtra que votre enfant n’aura pas à souffrir d’une santé détériorée suite aux vaccinations. Vous attendrez longtemps !
L’Attestation signée de la Sécurité Sociale ou de la MSA est primordiale à demander car ce sont deux ORGANISMES D’ÉTAT, ce même Etat qui impose la vaccination.
Des parents l’ont fait dans le Sud de la France, les médecins ont fait des certificats qui ont été présentés dans les crèches, dans les maternelles, les enfants ont été pris et, bizarrement, la Sécurité Sociale et la MSA n’ont pas donné encore à ce jour une suite logique et ce depuis début janvier 2018.
Votre médecin vous renouvèlera le certificat médical de votre enfant autant de fois que la Sécurité Sociale ou la MSA seront connectés aux Abonnés Absents.
Vous l’aurez tous compris, les Bilans de Santé sont Gratuits mais coûtent très chers !
C’est pourquoi la Sécurité Sociale et la MSA donnent rarement suite.
Votre enfant pourra gravir les échelons de sa scolarité sans avoir à souffrir d’aluminium* et autres adjuvants dans ses veines, certificat de votre médecin traitant toujours à l’appui.
*L’aluminium, une fois dans le sang, migre directement dans le cerveau et y pénètre profondément.
Ceci est le SEUL MOYEN LÉGAL pour éviter ces injections abusives imposées.

ATTENTION : des vaccins peuvent être faits à la maternité, sans prévenir, pendant que l’enfant est retiré à la mère pour la nuit…

legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTE…

« LES CRISES, LES BOULEVERSEMENTS , LES MALADIES
NE SURGISSENT PAS PAR HASARD.
ILS NOUS SERVENT D’INDICATEURS 
POUR RECTIFIER UNE TRAJECTOIRE,
EXPLORER DE NOUVELLES ORIENTATIONS
ET EXPÉRIMENTER UN AUTRE CHEMIN DE VIE. »

   ^{CARL GUSTAV JUNG}

« Aucun arbre ne peut pousser jusqu’au paradis
sans que ses racines n’atteignent l’enfer. »

C.G.jung

« Plus grand est le doute, plus
grand est l’éveil ;
plus petit le doute, plus petit l’éveil.
Pas de doute, pas d’éveil ».

C. C Chang the practice of Zen

« Il n’y a point de plus cruelle tyrannie que celle que l’on exerce
à l’ombre des lois et avec les couleurs de la justice »

Montesquieu 

Alejandro Jodorowsky

Sadhana
et
individuation

La Sadhana (Sanskrit : साधना)
terme sanskrit qui désigne une pratique spirituelle assidue,
faite avec discipline et régularité,
dans le but d’atteindre un objectif spirituel,
comme la libération (moksha), l’éveil ou simplement
l’ approfondissement de la conscience.

La Sadhana peut inclure :
– Méditation
– Yoga
– Prière ou récitations (mantras, japa)

– Études spirituelles (svadhyaya)
– Rituels, jêunes, silence, service désintéressé, etc…

Le pratiquant : le Sadhaka (ou Sadhak / Sadhaka pour un homme,
Sadhika pour une femme)
C’est la personne qui suit une sadhana de manière engagée,
souvent dans le cadre d’une tradition (hindouisme, bouddhisme, etc.).

Cette pratique est centrale dans beaucoup de courants spirituels indiens
et parfois reprise dans le yoga occidental plus engagé.
Vers un Soi actif : Sadhana, structures intérieures et réalignement

Bien que cette pratique se doive d’être dénuée de tout objectif,
Occidentaux, nous avons souvent besoin de motivations étayées
par la pensée et le sentiment pour nous mettre en action.

Donc la carotte « pensée sentiment » :

Le *Soi*, ou *l’Être*, échappe à toute causalité.
Il est libre des interactions, existant au-delà du champ des influences extérieures. Pourtant, notre vie intérieure, nos décisions, nos comportements, sont bien souvent pris dans un enchevêtrement de conditionnements
qui voilent cette dimension essentielle.

La sadhana permet d’inviter la présence du Soi dans le Vivant, d’ouvrir un espace où notre existence n’est plus exclusivement dictée par les automatismes de l’ego, mais guidée depuis une autre profondeur.
C’est dans ce sens qu’elle peut jouer un rôle central pour clarifier les mécanismes internes, réduire nos pollutions psychologiques, et nourrir un mode vivant plus aligné.

Pour mieux comprendre ces conditionnements,
on peut s’appuyer sur une grille simple mais puissante,
celle des *niveaux logiques* ( P.N.L.) :

– *Environnement* – Où ? Quand ?
– *Comportements* – Qu’est-ce que je fais ?
– *Capacités* – Comment je le fais ?
– *Croyances et valeurs* – Pourquoi je le fais ?
– *Identité* – Qui suis-je ?
– *Inspiration ou mission* – Par quoi suis-je guidé ?

Dans l’approche jungienne, *le travail d’ individuation*,
ces strates – persona, ombre, anima/animus, moi  –
ne prennent sens que dans la mesure où le Soi les éclaire.

C’est ce que la *Bhagavad Gita* illustre magnifiquement :
*Krishna*, le Soi, est le guide du char ; *Arjuna*,
le moi, en tient les rênes,
et les *chevaux* symbolisent les forces vives de l’être.
Sans direction intérieure, ces forces s’emballent,
le moi se perd
et la confusion l’emporte.

D’où l’importance de créer un espace intérieur d’observation –
une sadhana vivante – où l’on puisse comprendre ce qui se joue,
à tous les niveaux de notre structure.
Non pour corriger à tout prix, mais pour permettre au Soi
de redevenir actif dans notre rapport à nous-même,
aux autres, au monde.

C’est ainsi que nous pouvons retrouver verticalité, alignement,
congruence, et une forme plus sereine de présence au réel.

À chaque niveau peuvent apparaître blocages, tensions, malentendus.
L’intérêt est de repérer où s’inscrivent les déséquilibres, sans systématiquement remonter à l’identité ou aux croyances dès
qu’un événement survient.

Par exemple, une personne peut affirmer :
– « Je suis victime d’un cancer. »  (niveau de l’identité)
Mais cette même personne pourrait plutôt dire :
– « J’ai une tumeur. » (niveau du comportement),
ou encore :
– « Cela m’est arrivé à un moment particulier de ma vie. (environnement),
– « Je ne sais pas comment maintenir ma santé. » (capacité),
– « avec mes antécédents, je ne pouvais pas y échapper. » (croyance).

Cette lecture permet d’identifier où une difficulté s’est cristallisée,
et comment elle pourrait être transformée.
Elle évite, par exemple, de surcharger l’identité de douleurs qui relèvent
en réalité d’un simple ajustement de comportement ou de croyance.
Elle peut aussi aider à mieux comprendre nos émotions, souvent expression d’un conflit entre ce qui est — et ce que l’on aimerait (ou non) que ce soit.
Elle éclaire aussi nos réactions en miroir : comme celui qui prête à l’autre
une pensée à son sujet et finit par se comporter exactement
comme il imagine que l’autre l’attend.
Ou encore celui qui, persuadé de ne pas être capable dans un domaine,
ne voit pas qu’il fonctionne simplement sur une croyance limitante.

Jean Jacques Cuvillon